Au sujet des nuisances sonores des sports mécaniques…….
Les sports mécaniques de toutes catégories sont dans l’obligation de respecter le code de santé publique ainsi que les normes restrictives de bruit concernant les bruits de voisinage.
février 2020
Circuit de quad de Pont de Vaux
La CAPEN 71, Confédération des Associations de Protection de L'Environnement et de la Nature, adhérente à France Nature Environnement Bourgogne Franche Comté soutient nos actions contre la pérennisation du circuit de quad dans les zones humides du Val de Saône.
décembre 2019
Régularisation administrative du circuit de sports motorisés de Pont de Vaux
L' enquête publique relative à la régularisation administrative du circuit de sports motorisés de Pont de Vaux se déroulera du 7 Janvier au 8 Février 2020.
octobre 2019
Comment rejoindre l’action en justice collective contre la pose du compteur connecté Linky défendu par Maître Raffin, avocat au barreau de Lyon ?
Il est encore possible de rejoindre l'action en justice collective contre la pose du compteur connecté Linky défendue par Maître Raffin, avocat au barreau de Lyon.
Comment refuser le compteur connecté Linky ?
La pose du LINKY n’est pas obligatoire
août 2019
Circuit de sports motorisés de Pont de Vaux
Où en est-on ?
juillet 2019
Permis d’aménager du terrain de Quad de Pont de Vaux
A ce jour, nous sommes toujours dans l’attente de l’avis de l’autorité environnementale de la DREAL Auvergne Rhône Alpes et de la régularisation du permis d’aménager.
Impact des conditions météorologiques actuelles sur les compétitions de sport mécanique
Les conditions météorologiques actuelles favorisent la formation d’ozone atmosphérique.
avril 2019
Compte rendu de la réunion d’information – Débat du 5 Avril à Pont de Vaux
Réunion publique d’information - 5 avril 2019 Compte rendu des [...]
Extension du circuit de sports mécaniques à Pont de Vaux
Environ 130 personnes se sont déplacées pour participer à la [...]