Lettre ouverte de Maitre RAFFIN, avocat au barreau de Lyon
Lettre ouverte de Maitre RAFFIN, avocat au barreau de Lyon aux adhérents de l'ACBS
décembre 2020
octobre 2020
Mondial du Quad 2021
Alors que la situation continue de se dégrader dans notre pays, aussi bien du point de vue sanitaire que du point de vue économique, l’Association Motocycliste de Pont de Vaux se projette déjà en 2021
Enquête publique unique préalable sur la reconstruction du pont de Fleurville sur la Saône
Monsieur le Commissaire enquêteur a rendu ses conclusions dans son rapport en date du 18/09/2020.
septembre 2020
Régularisation administrative des aménagements du circuit de sports motorisés de Pont de Vaux
Le 17 juillet, en pleine période de vacances et de sortie de confinement , Monsieur Pauget,nouvellement élu à la mairie de Pont-de-Vaux a accordé le permis d’aménager.
février 2020
Au sujet des nuisances sonores des sports mécaniques…….
Les sports mécaniques de toutes catégories sont dans l’obligation de respecter le code de santé publique ainsi que les normes restrictives de bruit concernant les bruits de voisinage.
Circuit de quad de Pont de Vaux
La CAPEN 71, Confédération des Associations de Protection de L'Environnement et de la Nature, adhérente à France Nature Environnement Bourgogne Franche Comté soutient nos actions contre la pérennisation du circuit de quad dans les zones humides du Val de Saône.
janvier 2020
Régularisation administrative du circuit de sports motorisés de PONT DE VAUX
C’est le moment ou jamais de se manifester
décembre 2019
Régularisation administrative du circuit de sports motorisés de Pont de Vaux
L' enquête publique relative à la régularisation administrative du circuit de sports motorisés de Pont de Vaux se déroulera du 7 Janvier au 8 Février 2020.
août 2019
Circuit de sports motorisés de Pont de Vaux
Où en est-on ?
juillet 2019
Permis d’aménager du terrain de Quad de Pont de Vaux
A ce jour, nous sommes toujours dans l’attente de l’avis de l’autorité environnementale de la DREAL Auvergne Rhône Alpes et de la régularisation du permis d’aménager.